Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENTILIS
QUINOA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4388435
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
VENTILIS de QUINOA

Présentation de la marque VENTILIS

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENTILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUINOA domicilié(e) 31 Rue de la Justice - 77000 - VAUX LE PENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 825 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, M. Stéphane LYNDE domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque VENTILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENTILIS arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.

QUINOA a également déposé les autres marques suivantes : , AIREOS , CONNECT AIR


QUINOA, Société par Actions Simplifiée - 31 Rue de la Justice - 77000 - VAUX LE PENIL - France - SIREN 527825152


CAPRI, M. Stéphane LYNDE - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Eléments métalliques pour la construction ; grilles métalliques, tuyaux métalliques, gaines métalliques, lames métalliques ; éléments métalliques pour la construction destinés au réseau aéraulique des bâtiments ; constructions et structures transportables métalliques ; petits articles de quincaillerie métallique ; cheminées métalliques ; grilles décoratives métalliques pour cheminées ; stores d'extérieur métalliques (éléments de construction) ; lames métalliques pare-soleil pour façades de bâtiments ;

Appareils de ventilation et de distribution d'air, notamment d'air chaud ou froid et leurs éléments constitutifs ; dispositifs de ventilation mécanique contrôlée et leurs éléments constitutifs ; extracteurs d'air électriques ; hottes d'aération ; ventilateurs de gaines ; aérateurs ; aérateurs mécaniques ; unités centrales de réseaux aérauliques des bâtiments et autres espaces clos et éléments constitutifs des dits réseaux. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, d'humification, de stérilisation, de filtrage, de ventilation, de thermorégulation, d'hygrorégulation, pour les réseaux aérauliques de tout espace clos ;

Eléments non-métalliques pour la construction ; grilles non-métalliques, tuyaux non-métalliques, gaines non métalliques. Eléments non métalliques pour la construction destinés au réseau aéraulique des bâtiments ; cheminées non métalliques ; grilles décoratives non métalliques pour cheminées ; stores d'extérieur non métalliques (éléments de construction) ; lames pare-soleil non métalliques pour façades de bâtiments.